AGRO-METROLOGIE
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AGRO-METROLOGIE - Route de Maillane - 13103 Saint Etienne du Grès - France
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Editeur du site : AGRO-METROLOGIE – Route de Maillane - 13103 Saint Etienne du Grès - France
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Déclaration
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique,aux fichiers et aux libertés, le site agro-metrologie.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
Pour plus d’informations : http://www.cnil.fr
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La structure générale est la propriété de AGRO-METROLOGIE ; les textes, images animées ou non, et tous les éléments composant le service agro-metrologie.fr sont la propriété de AGRO-METROLOGIE. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de AGRO-METROLOGIE
Les documents ne peuvent faire l’objet de copie qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Toute représentation, reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de agro-metrologie.fr tant en ce qui concerne les contenus, les conditions d’accès, que l’usage qu’il peut être fait de ces contenus et de leur éventuelles conséquences.
Si les responsables d’un site ” cible ” souhaitent modifier leur mode de présence sur agro-metrologie.fr, ils peuvent en faire la demande en adressant un email auprès du webmaster. A l’inverse, les liens vers une ou plusieurs page(s) du présent site sont autorisés sous la condition d’en informer le webmaster.
AGRO-METROLOGIE se réserve le droit de demander de retirer les liens à sa discrétion sans devoir en justifier la raison. Les liens devront respecter scrupuleusement l’ensemble des cadres constituant la page. Le logo AGRO-METROLOGIE devra être visible. L’inclusion de pages à l’intérieur d’autres pages (cadres) devra respecter cette règle.
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